§1 SPAM: En parrainant des nouveaux membres, il est strictement interdit de se servir de SPAM, c. à. d, il n'est pas permis d'envoyer des e-mails, des télégrammes, des fax et quelque chose de similaire à des membres potentiels, qui ne le désirent pas expressément. En cas de non respect de cette règle, l'utilisateur assume toute la responsabilité personnelle de supporter les frais en résultants. Son contrat d'affiliation sera résilié et tous les commissions acquises jusqu'à présent seront supprimées.
§2 Commission: Les membres obtenant régulièrement des e-mails (publicitaires) par la voie de echange-emails.com gagneront des soi-disant points/mails. Pour chaque accusé de réception et lecture d'emails quelconques, chaque membre obtient un point/mail si l'email ne stipule pas autre chose. En plus, chaque membre obtiendra (10) pour une publicité directe et (4) points/mails pour une publicité indirecte.
§3 Bonification: Lorsqu'un membre possède 50 points/mail et plus, ceux-ci peuvent être échangés contre des e-mails publicitaires envoyés par "echange-emails.com". Sachant que les ratios sont, à la base de 1:1, 1:2 et 1:4 c. à. d. Pour un point/mail confirmé, des e-mails peuvent être envoyés à un jusqu'à 4 autres participants selon le type de compte et d'e-mail reçu. L'avoir minimum pour l'envoi est de l'ordre de 50 points/mails, abstraction faite, s'ils sont gagnés ou acquis par achat. L'échange de points/mails contre de l'argent n'est possible en aucun cas.
§4 Les non-affiliés: Les personnes non inscrites à "echange-emails.com" peuvent lancer aussi des publicités contre paiement. Les personnes et les sociétés désirant ouvrir un compte Points/mail et auxquelles on a installé déjà un compte, donne à "echange-emails.com" plein pouvoir de gérer son compte en son nom et par ordre et de procéder après exécutions d'ordres publicitaires à des opérations de déduction et de bonifications.
§5 Responsabilité civile: NetL@ngues Interactives (propriétaire de "echange-emails.com") ne garantie ni l'entreprise actuelle et légale ni la disponibilité et l'utilité continues du service en ligne. L'utilisation s'effectue sous votre responsabilité personnelle et à vos risques et périls de pertes. Nous ne sommes pas aussi responsables des dégâts causés par des actions entreprises par membres, telles que par exemple le téléchargement de fichiers. C'est le membre qui en assume la responsabilité. Nous nous disculpons également de la responsabilité pour des incidents imprévus.
§6 Succès publicitaire: Comme pour toute autre forme publicitaire, le promoteur ne peut pas garantir le succès des campagnes publicitaires annoncées. En dépit de la maintenance soigneusement faites de la banque de données, on ne peut pas garantir le nombre de cliques effectués que ce soit en "Visits" ou en "Leads".
§7 Changement: NetL@ngues Interactives se réserve la liberté de changer Les conditions d'utilisations à tout moment et sans avis préalable. Tous les membres obtiendront immédiatement un email après chaque changement des ces conditions. Le membre doit accepter les conditions changées pour assurer la continuité de son affiliation parmi nos membres. Si un membre accepte les changements des conditions d'utilisation, ces derniers entrent en vigueur et si un membre refuse ces changements, le droit de participation à ce service sera résilié et l'avoir éventuellement constitué s'éteint.
§8 Résiliation de contrat: L'utilisateur a le droit de mettre fin à tout moment et sans argumentation à son affiliation. Dans ce cas l'avoir de l'utilisateur existant éventuellement sera périmé. "Echange-emails.com" a le droit après indication des motifs de résiliation de l'affilié ou en cas d'infraction contre le règlement de la Société par l'utilisateur, de mettre fin à l'affiliation de l'utilisateur et de confisquer son avoir sans remboursement des frais d'affiliation. Dans ce cas aussi, l'avoir de l'utilisateur sera périmé.
§9 Publicité interdite: Il est interdit de lancer des pages publicitaires ayant un contenu pornographique, enfreignant la loi ou hostiles. Textes publicitaires ayant un tel contenu ou lançant de telles pages web ne seront pas envoyés. "Echange-emails.com" se réserve le droit de contrôler les sites web y afférents immédiatement avant l'envoi des textes et de refuser des commandes publicitaire.
§10 Textes publicitaires: Les textes publicitaires envoyés par email de publicité et les pages publicitaires y afférentes, les produits et les prestations de service ne sont pas influencés par "echange-emails.com" et ne représente en aucun cas l'opinion de NetL@ngues Interactives. Nous prenons notre distance des textes publicitaires envoyés, dont l'auteur est exclusivement le client ou le membre avec les pages web de publicité y afférentes. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les dégâts de tout genre et dus par réception et lecture de nos mails publicitaires, la redirection des lecteurs vers les pages publicitaires "URLs" ou par des événements agissant sur les pages web objet de la publicité (téléchargement, ouverture d'autres pages etc.).
§11 Utilisation gratuite: L'utilisation de "echange-emails.com" est gratuite jusqu'à la fin de l'année 2010. A partir du 1er janvier 2011, vous devez supprimer votre compte ou payer une petite somme à partir de 35 Euro par an.
§12 Reconnaissance des condictions d'utilsation: L'utilisateur déclare par son affiliation être d'accord avec les conditions générales de "echange-emails.com".
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